Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part entre la société Naturêsens, détentrice de tous droits sur la marque Nêsens, Sarl au capital de 120 000 Dhs, immatriculée au tribunal de Casablanca RC n° : 220401, IF n° : 2265444, PATENTE n° : 36091057 et sise au boulevard de l’Océan Atlantique, centre commercial Morocco Mall RDC, L1-033 G, Casablanca (nommée ci-après ‘la société’) et d’autre part toute personne physique (nommé ci-après L’utilisateur’) souhaitant effectuer un achat d’articles (nommés ci-après ‘produits’) via le site internet : http://www.nesens.com (nommé ci-après ‘le site’). Elles s’appliquent sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits conclues uniquement sur ce site. Pour toute demande de renseignements ou réclamation concernant les présentes conditions, consultez la rubrique ‘Contact’.
CONDITIONS DE COMMANDE
En passant commande, l’utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées sans aucune restriction. Cette acceptation n’est en aucune façon conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’utilisateur. L’utilisation du site est également régie par les mentions légales que l’utilisateur accepte également sans aucune réserve.
Toutes les offres proposées sur ce site sont limitées au Maroc et la livraison se fait uniquement sur le territoire marocain sous réserve des stocks disponibles et pour un montant minimum de livraison de 199 Dhs.
La société se réserve le droit de refuser d’honorer toute commande non conforme ou destinée à être revendue sans son approbation ainsi qu’en cas de refus de paiement de la banque de l’utilisateur.
La société se réserve également le droit d’annuler toute commande d’un utilisateur avec lequel il existerait un litige antérieur ou pour tout autre motif légitime.
Les prix et offres particulières proposés sur ce site ne sont valables que pour la vente en ligne et ne sauraient s’appliquer aux produits vendus en magasin, et réciproquement.
Toutes les offres sont soumises aux conditions en vigueur au moment de la commande. L’utilisateur doit avoir la majorité légale au moment de la commande.
La société peut procéder au contrôle de commande. A cet effet, elle pourra contacter l’utilisateur, par tous moyens, afin de valider une transaction. Elle pourra demander toute pièce justificative jugée nécessaire (preuve d’identité, de domicile ou du moyen de paiement fournis). L’utilisateur est dans l’obligation de fournir cet élément dans les 15 Jours ouvrés à partir de la réception de la demande, faute de quoi, la société se réserve le droit irrévocable d’annuler la commande.
Les offres commerciales y compris les offres promotionnelles sont valables tant et telles qu’elles sont annoncées sur le site. Toute offre promotionnelle n’émanant pas du site ne pourrait y être appliquée.
PRODUITS
La société fournit ses meilleurs efforts afin que les produits soient conformes aux descriptifs et photos correspondants. Toutefois, elle ne pourra pas être tenue responsable d’une inexactitude de ces éléments ou non-conformité par rapport au produit livré.
L’utilisation des produits est limitée à celle des humains adultes sur une peau saine ne présentant ni dommages ni lésions. En cas de doute, veuillez prendre conseil auprès de votre médecin. La société ne pourra, sous aucun prétexte, être tenue responsable des effets de l’utilisation en cas d’allergie, de réaction secondaire à l’application ou en cas de mauvaise utilisation. Ne pas appliquer les produits sur une peau rasée ou épilée ou lors d’une exposition solaire. Ne pas tester les parfums d’ambiance sur la peau.
Du fait de la présence d’huiles essentielles dans certains produits, la gamme est à éviter chez la femme enceinte.
PRIX
Tous les prix sont indiqués en Dhs (Dirhams Marocains) et s’entendent TTC (toutes taxes comprises). Les prix n’incluent pas les frais de livraison qui sont facturés en plus et qui seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par le client.
Les prix qui s’appliquent sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande, sauf erreur de frappe, et soumis aux règles de la TVA Marocaine. Tout changement au niveau du taux de TVA sera ainsi répercuté sur le prix des produits au moment de l’application du nouveau taux de TVA.
Les frais appliqués par la Banque de l’utilisateur au moment d’un achat par carte bleue sont à la charge exclusive de l’utilisateur.
La société se réserve le droit de procéder à la modification des prix à tout moment et sans notification préalable. Cette modification n’aura aucun impact sur les commandes passées au préalable sous réserve de la disponibilité des produits commandés.
DISPONIBILITES DES PRODUITS
La société ne s’engage à honorer les commandes que dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction des ventes. La société effectue une mise à jour régulière des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock réel est différent de celui indiqué. A défaut de disponibilité, la société s’engage à en informer au plus vite l’utilisateur en lui proposant un produit similaire ou équivalent. Il pourra alors choisir de confirmer la nouvelle commande ou de l’annuler partiellement ou totalement.
Aucune indemnité d’annulation, en dehors du remboursement partiel ou intégral ne pourra être demandé.
MODALITES DE COMMANDE
Pour effectuer un achat, l’utilisateur déjà inscrit doit se connecter sur le site en renseignant son adresse e-mail et son mot de passe choisi au préalable. Il pourra sinon s’inscrire en renseignant les coordonnées demandées.
L’utilisateur a néanmoins, la possibilité d’effectuer son achat sans s’enregistrer, en choisissant l’option « Régler en tant qu’invité » .
Il faut par la suite « Ajouter au panier » le ou les produits sélectionnés.
La commande ne sera définitivement validée qu’après avoir choisi son mode de paiement et d’appuyer sur ‘Passez la commande’.
L’utilisateur a la possibilité jusqu’ici de modifier son panier mais en appuyant sur ‘Passez la commande’, l’utilisateur accepte que cette validation de la commande tienne lieu de son engagement en procédant au paiement de celle-ci quel que soit le mode de paiement choisi.
L’utilisateur est ainsi invité à bien vérifier ses coordonnées, sa commande et le prix total avant la validation de celle-ci.
Par conséquent, dès que la commande est définitivement validée après avoir cliquer sur ‘Commander’ l’utilisateur ne pourra plus ni l’annuler ni la modifier et devra s’engager à procéder au paiement quel que soit le mode de paiement choisi.
Il recevra suite à sa commande un mail de confirmation avec le récapitulatif des détails de celle-ci. Un récapitulatif de la commande sera également affiché dans le compte de l’utilisateur.
En cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits commandés, la société s’engage à en informer le client par tous moyens. L’utilisateur choisira alors d’annuler sa commande en partie ou dans sa totalité, ou bien, de patienter jusqu’à ce que le ou les produits concernés soient de nouveau disponibles.
En cas d’annulation, la société s’engage à rembourser l’utilisateur à hauteur de la valeur du ou des produits non livrés et ce dans un délai de 30 Jours ouvrés.
MODALITES D’INSCRIPTION
L’utilisateur doit remplir avec exactitude la fiche d’inscription nécessaire à son identification. L’identification à chaque connexion ou commande se fait par la suite grâce à la saisie de l’adresse mail de l’utilisateur et du mot de passe choisi. L’utilisateur s’engage à préserver la confidentialité de ses données de connexion. L’utilisateur ne peut disposer que d’un seul identifiant. En cas d’oubli du mot de passe, il peut le réinitialiser en notant son adresse mail au niveau de la rubrique ‘Mot de Passe oublié ?’.
MODALITES DE PAIEMENT
Toutes les commandes sont payables en Dirhams Marocains. Elles peuvent se faire par Carte Bancaire ou par paiement en Espèces au moment de la livraison.
En passant la commande, l’utilisateur s’engage au paiement de celle-ci quel que soit le mode de paiement choisi.
Si la commande est importante et dépasse un certain montant, la société se réserve le droit de vous demander de vous acquitter de la totalité du paiement sur le compte de la société et cela avant la livraison.
SECURISATION DES PAIEMENTS
La gestion des paiements se fait grâce à PAYZONE, plateforme sécurisée et certifiée PCI-DSS (Payment Card Industry – Data Security Standard) qui assure et simplifie les transactions entre la société Naturêsens, l’utilisateur et l’intermédiaire de paiement CMI (Centre Monétique Interbancaire), qui permet quant à lui, de faire le lien avec les banques en gérant le traitement des autorisations et la compensation des transactions. Les dernières avancées technologiques permettent de garantir une sécurité robuste et fiable par le traitement 3D SECURE. En effet, pour valider la transaction, l’utilisateur doit saisir également un code secret communiqué par sa banque. La société Naturêsens ne prend connaissance, à aucun moment, des données bancaires saisies par l’utilisateur. Il est ainsi fortement déconseillé à celui-ci de communiquer les détails de sa Carte Bancaire dans toute communication par mail ou par téléphone. Grâce au protocole de sécurité ‘Secure Socket Layer’, les données recueillies par PAYZONE sont entièrement cryptées et totalement protégées.
FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de votre commande. Ils s’élèvent à 39 Dhs pour toute commande entre 199 Dhs (Montant d’achat minimum) et 398 Dhs. Ces frais de livraison sont offerts pour tout achat supérieur ou égal à 399 Dhs. La livraison est opérée par Amana qui est un service de Poste Maroc.
MODALITES DE LIVRAISON
Nous livrons actuellement l’ensemble des villes du Maroc. La livraison à l’adresse de livraison indiquée par vos soins est opérée par Amana qui est un service de Poste Maroc. Les délais de livraison sont de 5 Jours ouvrés en dehors des week-end et jours fériés. Le colis est directement livré, via Amana, à l’adresse indiquée lors de la commande. En cas d’absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres indiquant le bureau de poste où retirer le colis et les délais de présence du colis dans ce bureau de poste. Ce délai est généralement d’une quinzaine de jours. Au-delà de ce délai, le colis nous sera automatiquement retourné. Dans le cas d’une demande de renvoi de la commande, les frais d’envoi sont entièrement à la charge de l’utilisateur qui n’aura pas récupérer sa commande à temps.
VERIFICATION DU COLIS A LA LIVRAISON
Il est de la responsabilité de l’utilisateur d’inspecter son colis à la réception, en présence du Livreur et de notifier toute anomalie sur le bordereau de livraison (endommagement du colis, produit manquant, Produit cassé, date de livraison non conforme aux délais annoncés, …) ainsi qu’à la société dans un délai de 48 heures à compter de la réception du colis. Dans le cas où ces mentions ne sont pas notées sur le bordereau de livraison au moment de la signature en présence du livreur, la Commande est considérée comme acceptée et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.
MODALITES DE RETOUR
L’utilisateur a la possibilité, après réception de la commande, d’effectuer une demande d’échange par rapport à un ou plusieurs produits choisis commandés. Pour effectuer un retour, merci de contacter le Service Client dans la rubrique ‘Contact’ dans un délai de 48 heures après réception de la commande pour recevoir le bon de retour à remplir et à joindre au Colis retourné. Les produits doivent être retournés intacts, dans leur emballage d’origine et non ouverts, dans un délai de 7 Jours ouvrables après réception du colis. Ce bon de retour doit accompagner obligatoirement tout colis retourné. Les frais de retour sont à la charge de l’utilisateur. Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé à l’utilisateur de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de Produit. Tout endommagement constaté sur un Produit retourné dû à un problème au niveau de l’emballage, pourra entraîner un refus de procéder à l’échange ou au remboursement. Les retours pour rétractation donnent lieu à des échanges ou remboursements après signification de l’utilisateur au service client (par téléphone ou par mail) de son souhait. L’agrément pourra être refusé en cas de non respect des modalités de rétractation. Les frais de retour et de nouvel envoi du colis sont à la charge de l’utilisateur qui a changé d’avis.
DROITS DE PROPRIETE
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Les produits et la marque Nêsens sont protégés par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent textes, images, photographies, logo, illustrations, vidéos, software, HTML code, noms de domaine, modèles, …) sont la propriété exclusive de la société Naturêsens, seule détentrice de la licence de commercialisation des produits Nêsens et seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle les concernant. Toute reproduction partielle ou totale d’un ou de plusieurs éléments cités dans le paragraphe précédent, et sur n’importe quel support, est strictement interdite. Tout manquement à cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Tout Utilisateur désirant mettre un lien hypertexte sur son site personnel renvoyant vers le site Nêsens, doit obligatoirement en faire la demande d’autorisation préalable auprès de la société. Tout lien, même autorisé, devra être automatiquement retiré en cas de simple demande par la société. La société se réserve le droit de modifier, à tout moment, l’offre Commerciale ainsi que les Mentions Légales et les Conditions Générales de Vente sans notification préalable.
RESPECT DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur le site www.nesens.com font l’objet d’un traitement informatique afin de répondre aux demandes et aux commandes ainsi qu’à l’envoi de la Newsletter. Les données sont destinées à la société Naturêsens et leur traitement est notifié à la CNDP (Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel) sous le numéro …… Conformément à la loi n° 09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 Février 2009, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, et qu’il peut exercer en s’adressant à : société Naturêsens Boulevard de l’Océan Atlantique, centre commercial Morocco Mall RDC, L1-033 G, Casablanca. L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer à ce que les données qui le concernent fassent l’objet d’un traitement. Nous attachons le plus grand intérêt à la sécurisation des informations et à préserver la confidentialité des données personnelles concernant les Utilisateurs. Des mesures particulières et appropriées sont mises en place afin d’assurer cette finalité. Nous pouvons transmettre vos coordonnées personnelles à des prestataires de services tiers pour la livraison de la commande. Nous pouvons aussi utiliser vos données , sous réserve de votre accord dans Votre Compte , afin de vous transmettre des informations sur nos produits. Enfin, Nous pouvons utiliser vos données personnelles afin de détecter des manquements aux Conditions Générales d’Utilisation.
REVENTE
Toute revente ou utilisation à des fins promotionnelles de produits achetés via le site est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Toute atteinte à l’image de la marque Nêsens et de ses produits, de la société Naturêsens ou de ce site, engagera la responsabilité pénale de ses auteurs.
LIMITATION DE RESPONSABILITES
La responsabilité de la société au titre des présentes est limitée au montant de la commande de l’utilisateur. La société ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbations, de grève notamment des services postaux et moyens de transports ou communications, d’inondations, d’incendie… Le choix, l’achat et l’utilisation des produits sont placés sous l’unique responsabilité de l’utilisateur.
APPLICATION DE LA LOI
Les présentes Conditions Générales de Vente via ledit site sont soumises au droit Marocain. Tout différend relatif au site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca.
La société ne s’engage à honorer les commandes que dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction des ventes. La société effectue une mise à jour régulière des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock réel est différent de celui indiqué. A défaut de disponibilité, la société s’engage à en informer au plus vite l’utilisateur en lui proposant un produit similaire ou équivalent. Il pourra alors choisir de confirmer la nouvelle commande ou de l’annuler partiellement ou totalement.
Aucune indemnité d’annulation, en dehors du remboursement partiel ou intégral ne pourra être demandé.
MODALITES DE COMMANDE
Pour effectuer un achat, l’utilisateur déjà inscrit doit se connecter sur le site en renseignant son adresse e-mail et son mot de passe choisi au préalable. Il pourra sinon s’inscrire en renseignant les coordonnées demandées.
L’utilisateur a néanmoins, la possibilité d’effectuer son achat sans s’enregistrer, en choisissant l’option « Régler en tant qu’invité » .
Il faut par la suite « Ajouter au panier » le ou les produits sélectionnés.
La commande ne sera définitivement validée qu’après avoir choisi son mode de paiement et d’appuyer sur ‘Passez la commande’.
L’utilisateur a la possibilité jusqu’ici de modifier son panier mais en appuyant sur ‘Passez la commande’, l’utilisateur accepte que cette validation de la commande tienne lieu de son engagement en procédant au paiement de celle-ci quel que soit le mode de paiement choisi.
L’utilisateur est ainsi invité à bien vérifier ses coordonnées, sa commande et le prix total avant la validation de celle-ci.
Par conséquent, dès que la commande est définitivement validée après avoir cliquer sur ‘Commander’ l’utilisateur ne pourra plus ni l’annuler ni la modifier et devra s’engager à procéder au paiement quel que soit le mode de paiement choisi.
Il recevra suite à sa commande un mail de confirmation avec le récapitulatif des détails de celle-ci. Un récapitulatif de la commande sera également affiché dans le compte de l’utilisateur.
En cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits commandés, la société s’engage à en informer le client par tous moyens. L’utilisateur choisira alors d’annuler sa commande en partie ou dans sa totalité, ou bien, de patienter jusqu’à ce que le ou les produits concernés soient de nouveau disponibles.
En cas d’annulation, la société s’engage à rembourser l’utilisateur à hauteur de la valeur du ou des produits non livrés et ce dans un délai de 30 Jours ouvrés.
MODALITES D’INSCRIPTION
L’utilisateur doit remplir avec exactitude la fiche d’inscription nécessaire à son identification. L’identification à chaque connexion ou commande se fait par la suite grâce à la saisie de l’adresse mail de l’utilisateur et du mot de passe choisi. L’utilisateur s’engage à préserver la confidentialité de ses données de connexion. L’utilisateur ne peut disposer que d’un seul identifiant. En cas d’oubli du mot de passe, il peut le réinitialiser en notant son adresse mail au niveau de la rubrique ‘Mot de Passe oublié ?’.
MODALITES DE PAIEMENT
Toutes les commandes sont payables en Dirhams Marocains. Elles peuvent se faire par Carte Bancaire ou par paiement en Espèces au moment de la livraison.
En passant la commande, l’utilisateur s’engage au paiement de celle-ci quel que soit le mode de paiement choisi.
Si la commande est importante et dépasse un certain montant, la société se réserve le droit de vous demander de vous acquitter de la totalité du paiement sur le compte de la société et cela avant la livraison.
SECURISATION DES PAIEMENTS
La gestion des paiements se fait grâce à PAYZONE, plateforme sécurisée et certifiée PCI-DSS (Payment Card Industry – Data Security Standard) qui assure et simplifie les transactions entre la société Naturêsens, l’utilisateur et l’intermédiaire de paiement CMI (Centre Monétique Interbancaire), qui permet quant à lui, de faire le lien avec les banques en gérant le traitement des autorisations et la compensation des transactions. Les dernières avancées technologiques permettent de garantir une sécurité robuste et fiable par le traitement 3D SECURE. En effet, pour valider la transaction, l’utilisateur doit saisir également un code secret communiqué par sa banque. La société Naturêsens ne prend connaissance, à aucun moment, des données bancaires saisies par l’utilisateur. Il est ainsi fortement déconseillé à celui-ci de communiquer les détails de sa Carte Bancaire dans toute communication par mail ou par téléphone. Grâce au protocole de sécurité ‘Secure Socket Layer’, les données recueillies par PAYZONE sont entièrement cryptées et totalement protégées.
FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de votre commande. Ils s’élèvent à 39 Dhs pour toute commande entre 199 Dhs (Montant d’achat minimum) et 398 Dhs. Ces frais de livraison sont offerts pour tout achat supérieur ou égal à 399 Dhs. La livraison est opérée par Amana qui est un service de Poste Maroc.
MODALITES DE LIVRAISON
Nous livrons actuellement l’ensemble des villes du Maroc. La livraison à l’adresse de livraison indiquée par vos soins est opérée par Amana qui est un service de Poste Maroc. Les délais de livraison sont de 5 Jours ouvrés en dehors des week-end et jours fériés. Le colis est directement livré, via Amana, à l’adresse indiquée lors de la commande. En cas d’absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres indiquant le bureau de poste où retirer le colis et les délais de présence du colis dans ce bureau de poste. Ce délai est généralement d’une quinzaine de jours. Au-delà de ce délai, le colis nous sera automatiquement retourné. Dans le cas d’une demande de renvoi de la commande, les frais d’envoi sont entièrement à la charge de l’utilisateur qui n’aura pas récupérer sa commande à temps.
VERIFICATION DU COLIS A LA LIVRAISON
Il est de la responsabilité de l’utilisateur d’inspecter son colis à la réception, en présence du Livreur et de notifier toute anomalie sur le bordereau de livraison (endommagement du colis, produit manquant, Produit cassé, date de livraison non conforme aux délais annoncés, …) ainsi qu’à la société dans un délai de 48 heures à compter de la réception du colis. Dans le cas où ces mentions ne sont pas notées sur le bordereau de livraison au moment de la signature en présence du livreur, la Commande est considérée comme acceptée et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation ultérieure.
MODALITES DE RETOUR
L’utilisateur a la possibilité, après réception de la commande, d’effectuer une demande d’échange par rapport à un ou plusieurs produits choisis commandés. Pour effectuer un retour, merci de contacter le Service Client dans la rubrique ‘Contact’ dans un délai de 48 heures après réception de la commande pour recevoir le bon de retour à remplir et à joindre au Colis retourné. Les produits doivent être retournés intacts, dans leur emballage d’origine et non ouverts, dans un délai de 7 Jours ouvrables après réception du colis. Ce bon de retour doit accompagner obligatoirement tout colis retourné. Les frais de retour sont à la charge de l’utilisateur. Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé à l’utilisateur de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de Produit. Tout endommagement constaté sur un Produit retourné dû à un problème au niveau de l’emballage, pourra entraîner un refus de procéder à l’échange ou au remboursement. Les retours pour rétractation donnent lieu à des échanges ou remboursements après signification de l’utilisateur au service client (par téléphone ou par mail) de son souhait. L’agrément pourra être refusé en cas de non respect des modalités de rétractation. Les frais de retour et de nouvel envoi du colis sont à la charge de l’utilisateur qui a changé d’avis.
DROITS DE PROPRIETE
L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel. Les produits et la marque Nêsens sont protégés par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent textes, images, photographies, logo, illustrations, vidéos, software, HTML code, noms de domaine, modèles, …) sont la propriété exclusive de la société Naturêsens, seule détentrice de la licence de commercialisation des produits Nêsens et seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle les concernant. Toute reproduction partielle ou totale d’un ou de plusieurs éléments cités dans le paragraphe précédent, et sur n’importe quel support, est strictement interdite. Tout manquement à cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Tout Utilisateur désirant mettre un lien hypertexte sur son site personnel renvoyant vers le site Nêsens, doit obligatoirement en faire la demande d’autorisation préalable auprès de la société. Tout lien, même autorisé, devra être automatiquement retiré en cas de simple demande par la société. La société se réserve le droit de modifier, à tout moment, l’offre Commerciale ainsi que les Mentions Légales et les Conditions Générales de Vente sans notification préalable.
RESPECT DES DONNEES PERSONNELLES
Les informations recueillies sur le site www.nesens.com font l’objet d’un traitement informatique afin de répondre aux demandes et aux commandes ainsi qu’à l’envoi de la Newsletter. Les données sont destinées à la société Naturêsens et leur traitement est notifié à la CNDP (Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel) sous le numéro …… Conformément à la loi n° 09-08 promulguée par le Dahir 1-09-15 du 18 Février 2009, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, et qu’il peut exercer en s’adressant à : société Naturêsens Boulevard de l’Océan Atlantique, centre commercial Morocco Mall RDC, L1-033 G, Casablanca. L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer à ce que les données qui le concernent fassent l’objet d’un traitement. Nous attachons le plus grand intérêt à la sécurisation des informations et à préserver la confidentialité des données personnelles concernant les Utilisateurs. Des mesures particulières et appropriées sont mises en place afin d’assurer cette finalité. Nous pouvons transmettre vos coordonnées personnelles à des prestataires de services tiers pour la livraison de la commande. Nous pouvons aussi utiliser vos données , sous réserve de votre accord dans Votre Compte , afin de vous transmettre des informations sur nos produits. Enfin, Nous pouvons utiliser vos données personnelles afin de détecter des manquements aux Conditions Générales d’Utilisation.
REVENTE
Toute revente ou utilisation à des fins promotionnelles de produits achetés via le site est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Toute atteinte à l’image de la marque Nêsens et de ses produits, de la société Naturêsens ou de ce site, engagera la responsabilité pénale de ses auteurs.
LIMITATION DE RESPONSABILITES
La responsabilité de la société au titre des présentes est limitée au montant de la commande de l’utilisateur. La société ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbations, de grève notamment des services postaux et moyens de transports ou communications, d’inondations, d’incendie… Le choix, l’achat et l’utilisation des produits sont placés sous l’unique responsabilité de l’utilisateur.
APPLICATION DE LA LOI
Les présentes Conditions Générales de Vente via ledit site sont soumises au droit Marocain. Tout différend relatif au site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca.
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